Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 20044 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de l'élagage des arbres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18121 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de l'élagage des arbres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16191 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Militaires de la gendarmerie en célibat géographique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07091 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ouverture à la concurrence des concessions hydrauliques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00456 posée par M. Jean Louis Masson

    Restaurants de plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22141 posée par M. Jean Louis Masson

    Compteurs électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21325 posée par M. Jean Louis Masson

    Consultation dans le cadre d'une procédure de délégation de service public

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20866 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage de Farébersviller

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20416 posée par M. Jean Louis Masson

    Compteurs électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19912 posée par M. Jean Louis Masson

    Consultation dans le cadre d'une procédure de délégation de service public

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne