Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 1377G posée par M. Franck Montaugé

Indemnisation du chômage

Réponse du Ministère du travail

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1364G posée par Mme Évelyne Perrot

Emploi des jeunes et valorisation de l'artisanat

Réponse du Ministère du travail

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16345 posée par Mme Florence Lassarade

Dispositif de soutien pour l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15296 posée par M. Claude Nougein

Exonération des charges sociales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés de recrutement des petites entreprises

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12385 posée par M. Maurice Antiste

Impossibilité pour un conjoint collaborateur d'artisan de demeurer ou d'être maître d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11651 posée par M. Michel Dagbert

Conséquences des conditions de compétence professionnelle exigée d'un maître d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11449 posée par M. Serge Babary

Permettre aux conjoints collaborateurs d'accéder au statut de maître d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11453 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Formation continue des artisans

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence