Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 0108G posée par M. Gérard Dériot

Emploi des seniors

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0277G posée par M. Serge Dassault

Apprentissage et chômage des jeunes

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

20/03/2009
Pertinence
Question n° 0549G posée par M. Claude Jeannerot

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0403G posée par M. Jérôme Durain

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

31/10/2014
Pertinence
Question n° 0603G posée par M. Maurice Antiste

Formation en alternance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Gérard Cornu

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

30/10/2015
Pertinence
Question n° 0678G posée par Mme Sophie Primas

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

11/12/2015
Pertinence
Question n° 0770G posée par M. Alain Houpert

Projet de loi sur le travail

Réponse du Premier ministre

02/03/2016
Pertinence