Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau

    Fréquences du transport combiné

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10061 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réduction du service auto-train SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09926 posée par M. Michel Teston

    Réduction du service auto/train SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau

    Suppression du "wagon isolé"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04506 posée par M. Robert Tropeano

    La réforme du système ferroviaire de 1997

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03427 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Utilisation du ferroutage

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger

    Application de la politique fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible