Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

    Déserts médicaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1856G posée par M. Bernard Jomier

    Déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

    Desserte du TGV Est

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

    Fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1065G posée par Mme Martine Filleul

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

    Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0548G posée par M. Jean-Yves Roux

    Bilan du déploiement du plan numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0477G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Routes nationales non concédées

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0317G posée par M. Alain Fouché

    Politique d'aménagement et d'équilibre des territoires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0119G posée par Mme Sophie Primas

    Impact de la réforme du logement sur les collectivités

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible