Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0075G posée par Mme Gisèle Printz

Plans sociaux

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

31/01/2003
Pertinence
Question n° 0174G posée par Mme Nelly Olin

Politique sociale du Gouvernement et mesures en faveur des bas revenus

Réponse du Premier ministre

13/06/2003
Pertinence
Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0094G posée par M. Henri de Raincourt

Ligne de conduite gouvernementale pour l'avenir

Réponse du Premier ministre

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin

Situation aux Antilles

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0331G posée par M. Jean-Pierre Bel

Déclaration de politique générale

Réponse du Premier ministre

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0455G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Politique économique et sociale après les régionales

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

26/03/2010
Pertinence
Question n° 1087G posée par M. Jean-François Rapin

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 0581G posée par M. Dominique Théophile

Annonces du Président de la République

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

14/12/2018
Pertinence
Question n° 1847G posée par Mme Éliane Assassi

Décalage entre le climat politique et la gravité de la crise sociale

Réponse du Premier ministre

27/05/2021
Pertinence