Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0001C posée par M. Gérard Bailly

Les crises agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/10/2009
Pertinence
Question n° 0003C posée par M. Gérard Le Cam

Les crises agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/10/2009
Pertinence
Question n° 0005C posée par M. François Fortassin

Les crises agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/10/2009
Pertinence
Question n° 0007C posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Les crises agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/10/2009
Pertinence
Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence
Question n° 0044C posée par M. Michel Teston

Les énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/01/2013
Pertinence
Question n° 0065C posée par M. François Fortassin

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0114C posée par Mme Bernadette Bourzai

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0122C posée par M. René Teulade

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence