Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 0705G posée par Mme Anne Chain-Larché

Politique familiale

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

Privatisation du secteur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

Situation des personnels du secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2218G posée par M. Philippe Bonnecarrère

Adaptation de l'élection présidentielle à la pandémie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

Déserts médicaux

Réponse du Premier ministre

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2018G posée par M. Hussein Bourgi

Interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

Passe sanitaire

Réponse du Premier ministre

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1948G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie vaccinale du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1847G posée par Mme Éliane Assassi

Décalage entre le climat politique et la gravité de la crise sociale

Réponse du Premier ministre

27/05/2021
Pertinence