Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche

Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

Sanctions collectives contre les médecins

Réponse du ministère : Santé

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Louis Boyer

Vacances de postes dans le secteur hospitalier public

Réponse du ministère : Santé

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Compensation des charges liées à la visite préanesthésique

Réponse du ministère : Santé

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris

Réponse du ministère : Santé

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

Pénurie de praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0174G posée par M. Fernand Demilly

Schémas régionaux d'organisation sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Bernard Fournier

Remboursement des cures thermales par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Serge Franchis

Difficultés des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

10/12/1999
Pertinence
Question n° 0296G posée par M. Jean Huchon

Fermeture de la maternité de Beaupréau (Maine-et-Loire)

Réponse du ministère : Santé

10/03/2000
Pertinence