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Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 2139S posée par M. Olivier Paccaud

   Ruralité et éducation prioritaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   10/02/2022

   Pertinence

2. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

   Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   01/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 0370S posée par M. Alain Marc

   Situation financière des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 0175S posée par Mme Florence Lassarade

   Situation de Castillon-la-Bataille

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   18/01/2018

   Pertinence

5. Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

6. Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Regroupement des écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/05/2016

   Pertinence

7. Question n° 1392S posée par M. Georges Patient

   Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   25/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1246S posée par M. Dominique Bailly

   Lieux de dépôt du produit des recettes collectées par les mairies dans le cadre d'activités gérées en régie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   10/09/2015

   Pertinence

9. Question n° 1207S posée par M. Joël Guerriau

   Politique gouvernementale de sécurité en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   16/07/2015

   Pertinence

10. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    30/04/2015

    Pertinence