Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 05787 posée par M. Serge Franchis

Prise en considération des pathologies contractées pendant des opérations militaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

20/02/2003
Pertinence
Question n° 06395 posée par Mme Annie David

Modification législative du code des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

20/03/2003
Pertinence
Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22285 posée par M. André Lardeux

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/03/2006
Pertinence
Question n° 23065 posée par M. André Trillard

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23258 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences en termes de santé publique des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

25/05/2006
Pertinence
Question n° 01721 posée par M. Yvon Collin

Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

30/08/2007
Pertinence
Question n° 04386 posée par M. Guy Fischer

Conséquences sanitaires des essais nucléaires

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

08/05/2008
Pertinence