Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 21925 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: insuffisance du nombre de classes préparatoires scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

14/02/1985
Pertinence
Question n° 02767 posée par M. Olivier Roux

Conditions d'accès à l'université: inégalités

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03410 posée par M. Louis Longequeue

Ecole normale supérieure: liste des classes préparatoires et résultats obtenus par chacune d'elles

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1986
Pertinence
Question n° 06559 posée par M. Jean Barras

Accès des bacheliers vivant à l'étranger à l'enseignement supérieur en France

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07121 posée par M. Jean Barras

Information pour les inscriptions dans l'enseignement supérieur des bacheliers domiciliés à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence
Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05712 posée par M. Jacques Habert

Inscriptions dans les universités parisiennes

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05933 posée par M. Hubert Martin

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1989
Pertinence
Question n° 09378 posée par M. Jean Chérioux

Ouverture de classes préparatoires au lycée privé Blomet

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 12485 posée par M. Raymond Bouvier

Ouverture d'une classe préparatoire " Maths Sup-techno " au lycée d'Argonay (Haute-Savoie)

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1990
Pertinence