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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson
Règles de sécurité applicables aux toboggans ouverts au public
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir
Sécurité des courses cyclistes sur route
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des épreuves d'athlétisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence