Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 02592 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03165 posée par M. Marcel Rainaud

    Clarification des critères d'inscription des athlètes sur la liste « haut niveau » de la Fédération française d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin

    Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar

    Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des épreuves d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07196 posée par M. Jacques Legendre

    Lutte antidopage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

    Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09715 posée par M. Jacques Legendre

    Valorisation de la pratique du sport vétéran en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier

    Multiplication des violences lors d'événement sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible