Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11097 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une carrière à chevaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16416 posée par M. Hervé Gillé

    Mesures d'urgence pour soutenir la distillation de crise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16742 posée par Mme Muriel Jourda

    Difficultés rencontrées par la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17023 posée par M. Vincent Segouin

    Filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17563 posée par Mme Gisèle Jourda

    Activation de la clause de revoyure pour la distillation de crise et fonds d'urgence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19290 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Devenir de la filière viticole jurassienne face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20963 posée par M. Alain Duffourg

    Prolongation des mesures d'aides spécifiques aux viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22329 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation préoccupante de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23122 posée par Mme Céline Brulin

    Difficultés de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible