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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 09985 posée par M. Loïc Hervé

   Motifs de la création de la « fondation ATMB »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 07578 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07181 posée par Mme Catherine Dumas

   Augmentation du taux des particules fines dans le métro parisien et francilien

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 07094 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   01/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

   Zones à faibles émissions et professionnels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 06512 posée par M. Jean-Claude Requier

   Développement du covoiturage en attente de l'avis de la commission nationale de l'informatique et des libertés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06361 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    20/04/2023

    Pertinence