Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

160 questions

  1. Question n° 23086 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Parcs naturels régionaux et pôles d'équilibre territoriaux et ruraux

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01528 posée par M. Jean Louis Masson

    Friches touristiques dans les massifs montagneux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02974 posée par M. Christian Cambon

    Inondations en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06804 posée par M. Christian Cambon

    Installation de deux sites de stockage de produits combustibles aux portes du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07418 posée par Mme Christine Herzog

    Association syndicale et droit à l'eau d'arrosage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08431 posée par Mme Christine Herzog

    Association syndicale et droit à l'eau d'arrosage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0828G posée par M. Patrick Chaize

    Plan France très haut débit

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12171 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Compétences des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13015 posée par Mme Christine Herzog

    Maintien du dispositif des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13886 posée par Mme Christine Herzog

    Maintien du dispositif des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible