Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 01086 posée par M. Michel Savin

    Situation de certains organismes d'intérêt général situés dans des zones de désertification rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des contrats aidés dans les quartiers

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02428 posée par Mme Martine Berthet

    Emplois francs pour tous les quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02703 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Suppression des aides administratives à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02938 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des contrats aidés en Moselle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03295 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences de la baisse des contrats aidés dans les communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04480 posée par Mme Nassimah Dindar

    Île de La Réunion comme territoire pilote des nouveaux emplois francs

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05858 posée par M. Daniel Chasseing

    Mission « coworking : territoires, travail, numérique »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07821 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement de l'aide au retour à l'emploi

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09443 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée sur la prestation de services à la personne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible