Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

    Diagnostic de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25650 posée par M. Alain Fouché

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25662 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25485 posée par Mme Laurence Cohen

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25494 posée par M. Didier Guillaume

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25419 posée par Mme Marie-France de Rose

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25300 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23450 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Bruit des avions sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

    Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne