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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 17735 posée par M. Daniel Percheron

   Recyclage des déchets ménagers

   Réponse du ministère : Environnement

   10/10/1991

   Pertinence

2. Question n° 18785 posée par M. Louis Souvet

   Retraitement des emballages perdus

   Réponse du ministère : Environnement

   28/11/1991

   Pertinence

3. Question n° 11156 posée par M. Alain Vasselle

   Elimination des ordures ménagères par les collectivités locales

   Réponse du ministère : Environnement

   15/06/1995

   Pertinence

4. Question n° 00936 posée par M. Gérard César

   Déchets ménagers

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   03/07/1997

   Pertinence

5. Question n° 22885 posée par M. Alain Vasselle

   Concours financier d'Eco-emballages

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   17/02/2000

   Pertinence

6. Question n° 37743 posée par M. Jean Besson

   Réduction des déchets à la source

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   03/01/2002

   Pertinence

7. Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

   Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   31/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 10408 posée par M. Philippe Madrelle

   Conséquences pour les communautés de communes des diverses modalités de financement des déchets ménagers

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   25/12/2003

   Pertinence

9. Question n° 15491 posée par M. Philippe Marini

   Elimination des déchets d'équipements électriques et électroniques

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   13/01/2005

   Pertinence

10. Question n° 17139 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des déchets

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    14/04/2005

    Pertinence