Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

    Mesures anti tsunami

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0171G posée par M. Adrien Giraud

    Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Comité interministériel de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0376G posée par M. Jacques Gillot

    RSA pour les jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0510G posée par M. Richard Tuheiava

    Grèves en Polynésie

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0071G posée par Mme Karine Claireaux

    Situation des chaînes locales de RFO

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0639G posée par Mme Lana Tetuanui

    Situation budgétaire des collectivités en Polynésie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0065G posée par M. Georges Patient

    Finances locales ultramarines

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0228G posée par M. Georges Patient

    Situation politique et sociale en Guyane

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0422G posée par M. Georges Patient

    Assises de l'Outre-Mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible