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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
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Question n° 19010 posée par M. Damien Regnard
Politique de dépistage à l'arrivée sur le territoire national de nos compatriotes établis hors de France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14333 posée par Mme Viviane Malet
Exemption de l'éco-contribution des vols long-courriers de et vers les départements et régions d'outre-mer
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10623 posée par M. Georges Patient
Sécurité aérienne en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02571 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisation de sortie du territoire français pour les enfants voyageant seuls entre la métropole et l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02572 posée par M. Jean Louis Masson
Présentation de la carte d'identité dans les transports aériens français
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat
Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet
Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat
Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0666S posée par M. Serge Lagauche
Desserte aérienne de l'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 13126 posée par M. Serge Lagauche
Tarifs des transports aériens vers l'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence