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Questions avec réponses

268 questions

1. Question n° 1051S posée par M. Frédéric Buval

   Propositions d'évolution des programmes « petites villes de demain » et « villages d'avenir » en outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09765 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Augmentation des frais de gestion et de tenue bancaire

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   25/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury

   Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 07786 posée par M. Dany Wattebled

   Vaccination contre le papillomavirus humain

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

   Fonds vert et augmentation de l'enveloppe dédiée à la Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0677S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   11/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06256 posée par M. Bruno Rojouan

   Cyberattaques auxquelles doivent faire face les communes rurales

   Réponse du Première ministre

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06205 posée par M. Jean Louis Masson

   Nécessité d'assouplir la récente loi réduisant la durée d'indemnisation du chômage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   06/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 05537 posée par M. Olivier Cadic

    Coopération entre la Guyane et le Brésil

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    02/03/2023

    Pertinence