Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
268 questions
-
Question n° 1051S posée par M. Frédéric Buval
Propositions d'évolution des programmes « petites villes de demain » et « villages d'avenir » en outre-mer
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
-
Question n° 09765 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Augmentation des frais de gestion et de tenue bancaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury
Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 07786 posée par M. Dany Wattebled
Vaccination contre le papillomavirus humain
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0687S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth
Fonds vert et augmentation de l'enveloppe dédiée à la Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas
Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0677S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Fonds vert
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 06256 posée par M. Bruno Rojouan
Cyberattaques auxquelles doivent faire face les communes rurales
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 06205 posée par M. Jean Louis Masson
Nécessité d'assouplir la récente loi réduisant la durée d'indemnisation du chômage
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 05537 posée par M. Olivier Cadic
Coopération entre la Guyane et le Brésil
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence