Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 07110 posée par M. Gérard Roujas

    Statut de la filière sportive de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00398 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Mise en place des cadres d'emplois des filières sportives et médico-sociales des personnels communaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06540 posée par M. François Gerbaud

    Régime social des sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14667 posée par M. Roger Rinchet

    Organisation du concours d'éducateur des activités physiques

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02433 posée par M. Jean-Marie Girault

    Cautionnement par une municipalité d'un emprunt au profit d'un club de football contracté par l'intermédiaire d'une société civile immobilière de circonstance

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06385 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elaboration d'une réglementation spécifique à l'utilisation des patins à roulettes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15302 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elaboration d'une réglementation spécifique à l'utilisation des patins à roulettes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0822S posée par M. André Vallet

    Sécurisation ou interdiction des jeux taurins

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02414 posée par M. Serge Mathieu

    Préoccupations des professionnels territoriaux du sport

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07717 posée par M. Alain Journet

    Situation du Spéléo Secours français

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible