Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/06/2006
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Jean Puech

Protection du patrimoine architectural national

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0207S posée par M. Jacques Legendre

Archéologie préventive et développement économique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/04/2008
Pertinence
Question n° 06672 posée par M. Marcel Rainaud

Fouilles archéologiques et développement économique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2008
Pertinence
Question n° 12233 posée par M. Roland Ries

Instauration de la nouvelle imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0842S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Taxation des émetteurs radiophoniques et de télévision

Réponse du Ministère de l'outre-mer

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12536 posée par M. François Patriat

L'avenir des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12770 posée par M. Marc Daunis

Nouvelle imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12905 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Taxe applicable aux radios

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/04/2010
Pertinence