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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

   Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 04562 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Conventions relatives au transport de personnes à mobilité réduite

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   22/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 0302S posée par M. Pierre Louault

   Signalisation pour les non-voyants dans le métro parisien

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   08/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 01614 posée par M. Édouard Courtial

   Prise en charge des frais de déplacement des personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   21/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00672 posée par M. Pierre Charon

   Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 20758 posée par M. Éric Gold

   Conséquences de la crise sanitaire sur les autorités organisatrices de la mobilité

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   11/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 20178 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   21/01/2021

   Pertinence

10. Question n° 1456G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Impacts de l'épidémie de Covid-19 sur les métiers du tourisme et des transports

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    15/10/2020

    Pertinence