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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

  1. Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

    Aménagement du territoire des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10115 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Publication des décrets d'application de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09499 posée par M. Édouard Courtial

    Ponts de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0774S posée par M. Laurent Lafon

    Aménagement de la gare de Bry-Villiers-Champigny - Grand Paris express

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie de cars scolaires en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

    Zones à faibles émissions et professionnels

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0582S posée par M. Bernard Buis

    Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0537S posée par Mme Françoise Férat

    Aéroport de Vatry, une souveraineté économique à 150 kms de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0488S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en oeuvre de la loi concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05641 posée par Mme Françoise Gatel

    Capacité de transfert de l'autorité organisatrice des mobilités

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible