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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas

   Évolution du boulevard périphérique parisien

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   09/09/2021

   Pertinence

2. Question n° 1502S posée par Mme Christine Herzog

   Autoroutes de la Moselle et transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la collectivité européenne d'Alsace

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   04/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 19478 posée par Mme Catherine Belrhiti

   Entretien des routes communales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   10/12/2020

   Pertinence

4. Question n° 0886S posée par M. Michel Raison

   Transfert aux départements des routes nationales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   18/07/2019

   Pertinence

5. Question n° 11426 posée par M. Hugues Saury

   Coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/07/2019

   Pertinence

6. Question n° 0862S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Travaux routiers dans le Lot-et-Garonne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   04/07/2019

   Pertinence

7. Question n° 07768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Effondrements miniers et risques routiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 17576 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   30/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 15758 posée par Mme Chantal Deseyne

    Pouvoirs de police du maire relatifs aux routes départementales en agglomération

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    16/04/2015

    Pertinence