Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

Question n° 25691 posée par M. Michel Crucis

Bénéfice de la campagne double pour les militaires ayant participé à la guerre d'Algérie et aux combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

12/09/1985
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Hubert Martin

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01880 posée par M. Fernand Lefort

Bilan des forces mobilisées en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Défense

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02056 posée par M. Guy Robert

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats de Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Noël Berrier

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

10/07/1986
Pertinence
Question n° 09523 posée par M. Raymond Courrière

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Budget

04/02/1988
Pertinence
Question n° 09647 posée par M. Marc Boeuf

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/02/1988
Pertinence
Question n° 07838 posée par M. Roger Rigaudière

Commémoration du cessez-le-feu du 19 mars 1962 en Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence
Question n° 07903 posée par M. Marcel Lesbros

Hommage aux morts d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. André Boyer

Date de la commémoration du cessez-le-feu en Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence