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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 1046S posée par M. Henri Cabanel

   Assistantes maternelles impayées

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

   Difficultés de recrutement dans la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07178 posée par Mme Véronique Guillotin

   Dérogations aux conditions de diplôme ou d'expérience dans le secteur de la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0547S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Devenir des centres de loisirs sans les contrats d'engagement éducatif

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0553S posée par Mme Catherine Dumas

   Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05504 posée par Mme Sylviane Noël

   Dérogation permettant l'embauche de personnel non qualifié dans les structures de petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05217 posée par M. Bernard Fialaire

   Difficultés de recrutement dans l'animation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 04948 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    26/01/2023

    Pertinence