Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 23906 posée par M. Georges Mouly

    Aide aux pays producteurs de fèves de cacao

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24820 posée par M. Jacques Legendre

    Composition du chocolat et pays producteurs de cacao

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25809 posée par M. Marcel Debarge

    Normes de fabrication de certains produits vendus par la grande distribution

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 29375 posée par M. Michel Pelchat

    Directive européenne et beurre de cacao

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0276S posée par M. Michel Pelchat

    Mise en oeuvre de la directive européenne sur le chocolat

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08187 posée par M. Michel Teston

    Situation économique du secteur textile en Ardèche

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08261 posée par M. Serge Mathieu

    Visite en Afghanistan de M. le ministre des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08883 posée par M. Michel Sergent

    Commerce équitable

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09088 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Information du grand public sur le commerce équitable

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11410 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des associations oeuvrant en faveur du commerce équitable

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible