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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

2. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

3. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

   Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

5. Question n° 11614 posée par M. Christian Favier

   Respect des prérogatives de la commission consultative d'aide aux riverains des aéroports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   15/05/2014

   Pertinence

6. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

   Nuisances sonores des aéroports franciliens

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/12/2009

   Pertinence

7. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

   Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   07/09/2006

   Pertinence

8. Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier

   Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   30/03/2006

   Pertinence

9. Question n° 22030 posée par M. François Autain

   Mise en oeuvre du plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/03/2006

   Pertinence

10. Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

    Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    27/10/2005

    Pertinence