Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
478 questions
-
Question n° 0628G posée par Mme Kristina Pluchet
Agriculture ukrainienne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0906S posée par M. Guislain Cambier
Mise en place des clauses miroirs aux frontières du marché intérieur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08457 posée par M. Hervé Maurey
Dérogation pour la mise en culture des jachères
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0734S posée par Mme Laurence Cohen
Privatisation de la ligne de fret du train des primeurs Perpignan-Rungis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 06397 posée par M. Christian Bilhac
Concilier l'avenir de la pêche aux petits chalutiers en Méditerranée et la conservation des aires marines protégées
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 05803 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir de la pêche au chalut
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 05298 posée par M. Serge Babary
Avenir de la filière betterave-sucre suite à la récente décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0170G posée par Mme Sophie Primas
Marché de l'électricité dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 04699 posée par M. Jean Louis Masson
Soutien discriminatoire de la France et de l'Union européenne entre l'Arménie et l'Ukraine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0001G posée par M. François Patriat
Mesures d'urgence en matière d'énergie
Réponse du Première ministre
Pertinence