Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1157 questions

Question n° 04778 posée par M. Daniel Hoeffel

Modalités d'application de la taxe de co-responsabilité céréalière

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04931 posée par M. Jean Cluzel

Marché céréalier national

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04933 posée par M. Jean Cluzel

Taxe de co-responsabilité concernant les céréales et industrie de la nutrition animale

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05097 posée par M. Luc Dejoie

Eleveurs français: taxe de coresponsabilité céréalière

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 01235 posée par M. Pierre Brantus

Exercice en France de la profession de coiffeur étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

25/08/1988
Pertinence
Question n° 13621 posée par M. Henri Collette

Développement de l'apprentissage au niveau européen

Réponse du ministère : Artisanat et commerce

07/02/1991
Pertinence
Question n° 03642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique énergétique

Réponse du ministère : Industrie

18/11/1993
Pertinence
Question n° 04141 posée par M. Dominique Leclerc

Législation française concernant les transporteurs routiers

Réponse du ministère : Équipement

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04219 posée par M. Daniel Percheron

Réglementation communautaire concernant le passage portuaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04770 posée par M. Jacques Rocca Serra

Politique commune des transports

Réponse du ministère : Équipement

10/02/1994
Pertinence