Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet

Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/07/1987
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard

Organisation du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1989
Pertinence
Question n° 06950 posée par M. Daniel Percheron

Modification du règlement porc de la Commission européenne

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07493 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des éleveurs de porcs du Finistère

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1989
Pertinence
Question n° 08147 posée par M. Louis Minetti

Prime à la vache allaitante en troupeaux mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 09589 posée par M. Roland du Luart

Producteurs ovins de la Sarthe

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 10166 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1990
Pertinence
Question n° 11174 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11309 posée par M. Georges Berchet

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11362 posée par M. Jacques Chaumont

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence