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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

   Agriculture de montagne et future politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 0954S posée par M. Jacques Mézard

   Nouvelle carte des zones dites vulnérables

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/12/2014

   Pertinence

4. Question n° 0874S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Modification de la directive « Nitrates » par l'extension des zones vulnérables « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/10/2014

   Pertinence

5. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011

   Pertinence

6. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

   Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010

   Pertinence