Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

Question n° 16893 posée par M. Hervé Gillé

Pour un engagement national en faveur de la filière viti-vinicole à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 12063 posée par M. Roland Courteau

Maintien des autorisations de plantation viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11406 posée par M. Gérard Dériot

Régulation des plantations de vignobles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 01749 posée par M. Daniel Laurent

Maintien du budget de la politique agricole commune et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/09/2017
Pertinence
Question n° 20317 posée par M. Jean-Pierre Grand

Simplification de la réglementation vitivinicole européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/02/2016
Pertinence
Question n° 13363 posée par M. Jean-Pierre Grand

Consommation de l'enveloppe de l'OCM vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/10/2014
Pertinence
Question n° 12814 posée par M. Yves Détraigne

Modalités d'application du nouveau dispositif de gestion des autorisations de plantations

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/08/2014
Pertinence
Question n° 12467 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Pratique de la chaptalisation dans le sud-ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/07/2014
Pertinence
Question n° 12276 posée par M. Alain Fauconnier

Pratique du sucrage à sec pour l'enrichissement des vins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/06/2014
Pertinence