Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 03642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique énergétique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16750 posée par M. André Maman

    Réduction de la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0716S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fiscalité applicable à l'énergie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Changement climatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10864 posée par M. Gérard Dériot

    Approvisionnement en gaz

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11278 posée par M. Jean-Claude Carle

    Possibilité d'application de l'article 140 du code des marchés publics pour la construction de réseaux d'eau

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01445 posée par M. Louis Nègre

    Gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05116 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Conséquences des aides à la production d'agrocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible