Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
316 questions
-
Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck
Importations de textile chinois
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 19979 posée par M. André Lejeune
Position française à la conférence ministérielle de l'OMC à Hong-Kong
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20159 posée par M. Jean-Claude Merceron
Situation des producteurs de pommes français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20365 posée par M. Gilbert Barbier
Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20410 posée par M. Xavier Pintat
Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 20528 posée par M. Georges Mouly
Instruments de mesure de l'importation des pommes dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20567 posée par M. André Vantomme
Marché européen de la fourrure
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0576G posée par M. Bernard Murat
L'agriculture et l'OMC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21430 posée par M. Louis Souvet
Difficultés liées à l'afflux de réfugiés à Chypre et à Malte
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence