Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
-
Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet
Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02314 posée par M. Daniel Laurent
Transition énergétique et agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 02327 posée par M. Roland Courteau
Situation des patrons et marins pêcheurs de la Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 04250 posée par M. Jean-Claude Leroy
Place du bioéthanol dans la transition énergétique en Europe
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 06446 posée par M. Alain Milon
Gestion des crédits carbone
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 06453 posée par Mme Chantal Jouanno
Ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 06461 posée par M. Claude Bérit-Débat
Crédits carbone destinés à l'Agence nationale de l'habitat et développement de la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 06505 posée par M. Éric Doligé
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 06511 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Réaffectation des crédits carbone à la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 06535 posée par M. Raymond Couderc
Gestion des « crédits carbone » par l'Agence nationale de l'habitat
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence