Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 0556G posée par M. Ladislas Poniatowski

Conséquences économiques de la grippe aviaire dans le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0576G posée par M. Bernard Murat

L'agriculture et l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/12/2005
Pertinence
Question n° 0704G posée par M. Dominique Mortemousque

Aides aux viticulteurs

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. Gérard César

Organisation commune des marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Henri de Richemont

Fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Gérard Bailly

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0456G posée par M. Jean Bizet

Marges et concurrence dans l'agriculture

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0460G posée par M. Philippe Darniche

Indemnisation des exploitations sinistrées par la tempête et situation des ostréiculteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

Accord Mercosur

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/05/2010
Pertinence