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Questions avec réponses

87 questions

1. Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet

   Régime spécifique d'approvisionnement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0906S posée par M. Guislain Cambier

   Mise en place des clauses miroirs aux frontières du marché intérieur

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis

   Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0341S posée par M. Georges Patient

   Relance du secteur de la pêche en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   05/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 0071S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir de la culture de la lavande

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 2038S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole

   Réponse du Ministère de la mer

   13/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 1987S posée par Mme Chantal Deseyne

    Impact des augmentations de prix sur la profession agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    09/12/2021

    Pertinence