Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 16618 posée par M. Marcel Vidal

    Programme de développement rural de la Commission européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17130 posée par M. Jean Louis Masson

    Décision de la Commission européenne relative à la taxe d'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17513 posée par M. Georges Mouly

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17722 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des éleveurs haut-rhinois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19700 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Poste d'inspection frontalier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20159 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Situation des producteurs de pommes français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20528 posée par M. Georges Mouly

    Instruments de mesure de l'importation des pommes dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20587 posée par M. Bernard Murat

    Aides à la production de noix

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras

    Recherche en matière de trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22041 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures prises par les institutions européennes pour réguler le secteur de l'huile d'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible