Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 18175 posée par M. Marcel Rainaud

    Revoir les dispositions concernant les sous-produits carnés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17739 posée par M. Roland Ries

    Importation de viande clonée dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08048 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Contournement des droits de douane dans l'importation de viandes de volaille

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07576 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Classement tarifaire des viandes huilées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07469 posée par M. Guy Fischer

    Sur le développement incontrôlé des importations de préparations à base de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07075 posée par M. Éric Doligé

    Importations de préparations à base de viandes de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06258 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Inquiétude de la filière avicole devant le risque de développement des importations de viandes de volaille huilées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06128 posée par Mme Odette Herviaux

    Reclassement tarifaire des viandes de volaille huilées au chapitre 02.07 de la nomenclature douanière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05899 posée par M. Paul Raoult

    Inquiétude de la filière avicole devant le risque de développement des importations de viandes de volaille huilées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible