Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 14058 posée par M. Max Brisson

    Avenir des surfaces pastorales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07361 posée par M. Max Brisson

    Réintroduction d'ourses dans les vallées pyrénéennes d'Aspe et d'Ossau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00544 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

    Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22703 posée par Mme Éliane Giraud

    Attaques de loups dans le département de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19157 posée par M. Michel Bouvard

    Coûts des mesures d'indemnisation et de protection contre le loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly

    Loups et convention de Berne

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16456 posée par M. Gérard Bailly

    Mesures contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06981 posée par M. Philippe Leroy

    Dispositif d'affichage environnemental des produits agricoles, notamment des viandes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0487S posée par M. Jacques Mézard

    Affichage environnemental et avenir des élevages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible