Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

    Chlordécone

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1010G posée par M. Guillaume Arnell

    Négociations européennes sur les quotas de rhum

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0682G posée par Mme Odette Herviaux

    Canne à sucre : accord de libre-échange avec le Vietnam

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0683G posée par M. Michel Magras

    Canne à sucre

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

    Formations en alternance

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0472G posée par M. Serge Larcher

    Suppression de l'octroi de mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible