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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01578 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Problème du vin: suites aux propositions de la commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de la pêche dans les zones communautaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence