Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

  1. Question n° 15344 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suites envisagées après les remarques de la Commission européenne sur le système de prix unique du livre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liberté des prix sur les livres importés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02808 posée par M. Ivan Renar

    GATT et audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08748 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Promotion du cinéma au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13392 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de l'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13457 posée par M. Louis Souvet

    Place de la France sur le marché de l'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16050 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conseil de l'Union européenne sur la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc

    Privatisation de la Société française de production (SFP)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0510S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Propriété intellectuelle et technologie informatique des réseaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19171 posée par M. André Maman

    Programme " Raphaël "

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible