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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 0013G posée par Mme Janine Bardou
Réseau Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17007 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Protection des oiseaux et loi Verdeille
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu
Présence de benzène dans les supercarburants et santé
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16434 posée par M. Michel Doublet
Protection du Marais poitevin
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16310 posée par M. André Dulait
Réseau " Natura 2000 "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15984 posée par M. Jean Pépin
Ravages causés par le grand cormoran aux zones de pisciculture de la Dombes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15529 posée par M. Marcel Lesbros
Mise en oeuvre du projet Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15325 posée par M. Roger Rigaudière
Fermeture de la chasse des espèces migratoires et Union européenne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15340 posée par M. Auguste Cazalet
Conditions d'élaboration des projets de sites Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15403 posée par M. Alfred Foy
Rapport Van Putten sur les oiseaux migrateurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence